# Paiement

## **Tarification**

**Plan Flexible**

Le Plan Flexible est souscrit pour un (1) mois et renouvelé automatiquement, sauf en cas de résiliation de votre part.

Cet abonnement est facturé en fonction du nombre de Comptes Utilisateurs enregistrés, qui peut varier à la hausse comme à la baisse pendant le mois. Dans ce cas, un ajustement au prorata temporis sera réalisé sur la facture suivante en fonction du nombre de jours restants sur le mois en cours.

Ce plan est idéal pour une expérimentation, ou bien si vous avez de fortes variations d'effectifs au cours de la période d'abonnement.

**Plan Entreprise**

Le Plan Entreprise est souscrit avec engagement d'un (1) an et renouvelé automatiquement, sauf en cas de résiliation de votre part.

Cet abonnement est facturé à un coût inférieur, en fonction du nombre Compte Utilisateur enregistrés, et est dégressif selon le volume d'engagement. Au-delà du volume d'engagement, vous pouvez toujours ajouter et supprimer des utilisateurs pendant l'abonnement annuel, à un coût calculé au prorata temporis, en fonction du nombre de jours restants dans la période d'abonnement.

**Prestations de service**

Pour vous guider dans la mise en oeuvre et l'adoption de CogNeed, des prestations forfaitaires telles que des frais d’accompagnement, de développements spécifiques, d'intégration et/ou d’utilisation de solutions complémentaires de génération automatique de Contenu pourront être proposées sur devis.

## Facturation

Les licences sont facturées au moment de la création des Comptes Utilisateurs, soit par débit sur la carte de crédit documentée, soit par virement SEPA.

Voici d'autres cas où vous verrez des frais :

* Plan Flexible : à votre date de renouvellement mensuel.
* Plan Entreprise : à votre date de renouvellement annuel, et immédiatement si le nombre de Comptes Utilisateurs ajoutés en cours de période justifie une facture intermédiaire.
* Immédiatement, si vous passez du Plan Flexible au Plan Entreprise.
* Immédiatement, si vous passez de la licence CogNeed Standard à la licence CogNeed Advanced, ou si vous ajoutez l'option Dual Channel.
* Immédiatement, si sous souscrivez des prestations d'intégration, de développement, d'accompagnement ou de génération de contenu.
* Mensuellement, si vous souscrivez à l'option CogBot, qui est uniquement facturée à l'utilisation.

**Facturation minimale**

* Plan Flexible : quel que soit le nombre de Comptes Utilisateurs enregistrés, la facture mensuelle minimale sera de 10 utilisateurs.
* Plan Entreprise : quel que soit le nombre de Comptes Utilisateurs enregistrés, la facture annuelle minimale sera égale au nombre de Comptes Utilisateurs enregistrés au début de la période d'engagement, avec un minimum de 15 utilisateurs.

**Changements de forfait**

Vous pouvez modifier votre niveau de Service à tout moment en choisissant un plan différent, ou de nouvelles options, en accédant à vos paramètres entreprise de facturation. Si vous choisissez de rétrograder votre Compte, vous risquez de perdre l'accès à certains Contenus, aux fonctionnalités ou à la capacité de votre Compte. Veuillez nous contacter pour plus d'informations sur l'obtention d'une copie de ce Contenu.

* Plan Flexible vers le Plan Entreprise : CogNeed vous facturera une année complète pour le nombre de Comptes Utilisateurs enregistrés au moment du changement. Le premier jour du Plan Enterprise suivra la fin de votre période de facturation mensuelle en cours. La tarification du Plan Entreprise s'appliquera sur la facture annuelle, en considérant le nombre de Comptes Utilisateurs enregistrés au moment du changement.
* Du Plan Entreprise au Plan Flexible : à la fin de la période d'engagement, CogNeed vous facturera mensuellement, en considérant le nombre de Comptes Utilisateurs enregistrés. La tarification du Plan Flexible s'appliquera sur la facture mensuelle.
* De la licence CogNeed Standard vers la licence CogNeed Advanced, avec ou sans option : une facture sera immédiatement émise incluant le solde restant sur les licences CogNeed Standard, de laquelle sera déduite la facturation à venir sur les licences CogNeed Advanced (mensuelle dans le cadre d'un Plan Flexible, annuelle dans le cas d'un Plan Entreprise).
* De la licence CogNeed Advanced vers la licence CogNeed Standard : ce changement ne peut intervenir que lors d'un renouvellement de contrat.

**Plan Flexible**

Le plan Flexible accorde une licence mensuelle à tous les Comptes Utilisateurs pour le Service CogNeed au moment de la facturation. La facturation sera émise sur la base du nombre de Comptes Utilisateurs enregistrés au lancement du projet et aux dates anniversaires du renouvellement et sur la base du montant de la licence Flexible, en respectant la facturation minimale.

Pendant la période de facturation, si des Comptes Utilisateurs supplémentaires sont enregistrés, une facturation supplémentaire sera émise au moment du renouvellement mensuel. Nous calculerons le coût au prorata pour le reste du mois pour ces Comptes Utilisateurs supplémentaires.

Après avoir ajouté des Comptes Utilisateurs supplémentaires, si vous choisissez de réduire le nombre de Comptes Utilisateurs, un crédit au prorata pour le reste du mois sera émis au renouvellement, sauf si la facturation minimale s'applique.

**Remarque :** les crédits ne correspondent pas à une devise ou à une valeur d'échange, ne sont ni transférables ni remboursables et expireront après la résiliation de votre plan CogNeed payant.

**Plan Entreprise**

Le plan Entreprise accorde une licence annuelle à tous les Comptes Utilisateurs pour le Service CogNeed au moment de la facturation. La facturation sera émise sur la base du nombre de Comptes Utilisateurs commandés au lancement du projet, sur la base du nombre de Comptes Utilisateurs enregistrés aux dates anniversaires du renouvellement et sur la base du montant de la licence Entreprise applicable, en respectant la facturation minimale.

Pendant la période de facturation, si des Comptes Utilisateurs supplémentaires sont enregistrés, une facturation supplémentaire sera émise en fin de période d'engagement, au moment du renouvellement, ou immédiatement si le nombre de Comptes Utilisateurs ajoutés en cours de période justifie une facture intermédiaire. Nous calculerons le coût au prorata pour le reste de l'année pour ces Comptes Utilisateurs supplémentaires.

Après avoir ajouté des Comptes Utilisateurs supplémentaires, si vous choisissez de réduire le nombre de Comptes Utilisateurs, un crédit sera émis au renouvellement, au prorata pour le reste de l'année, sauf si la facturation minimale s'applique.

**Remarque** : les crédits ne correspondent pas à une devise ou à une valeur d'échange, ne sont ni transférables ni remboursables et expireront après la résiliation de votre plan CogNeed payant.
